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SCI MAXENCE

Active
Siren483 900 643SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 08 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MAXENCE est une SCI immatriculée le 8 septembre 2005 sous le numéro SIREN 483 900 643. Son siège social est situé 12 av du Marechal Turenne, 70300 Luxeuil-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MERZOUK HAMLATI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MAXENCE

Dénomination
SCI MAXENCE
SIREN
483 900 643
SIRET (siège)
483 900 643 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38483900643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 900 643
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2005
Siège social
12 AV DU MARECHAL TURENNE, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MAXENCE

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI MAXENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MAXENCE

DH

DJOHRA HABECHE

Autre

Depuis la création (08 septembre 2005) · 21 ans

MH

MERZOUK HAMLATI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de SCI MAXENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    483 900 643 00014 · ouvert le 08 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MAXENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI MAXENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MAXENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MAXENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MAXENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MAXENCE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MAXENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MAXENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2005

Questions fréquentes sur SCI MAXENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI MAXENCE ?

Le numéro SIREN de SCI MAXENCE est 483 900 643. Le SIRET de son siège social est 483 900 643 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38483900643.

Qui dirige SCI MAXENCE ?

SCI MAXENCE est dirigée par MERZOUK HAMLATI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MAXENCE ?

Le siège social de SCI MAXENCE est situé 12 av du Marechal Turenne, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI MAXENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MAXENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MAXENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MAXENCE.

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