SCI MEDUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MEDUSE est une SCI immatriculée le 21 août 1992 sous le numéro SIREN 388 392 847. Le siège social de l'entreprise se trouve 54 bd du Mont Boron villa le Mas Rose, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. PATRICK SPIESSENS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MEDUSE
INSEE- Dénomination
- SCI MEDUSE
- SIREN
- 388 392 847
- SIRET (siège)
- 388 392 847 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR03388392847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 392 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 701,59 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 août 1992
- Siège social
- 54 BD DU MONT BORON VILLA LE MAS ROSE, 06300, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MEDUSE
Acquisition, vente, échange et mise en exploitation de tous biens immobiliers.
Finances de SCI MEDUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MEDUSE
INSEEBODACCAutre
Autre
Liquidateur
En poste depuis mars 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI MEDUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06300 NICESiègeActif
388 392 847 00025 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 6820A
- 06000 NICEFermé
388 392 847 00017 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MEDUSE
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI MEDUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MEDUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MEDUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MEDUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MEDUSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01069
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/02317
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00053
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00308
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00310
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00320
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MEDUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MEDUSE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé liquidateur : SPIESSENS Patrick Benedicte Constant modification le 17 Janvier 2011 Associé : MICHELANGELI Marc Lucien Wiliam en fonction le 02 Mars 2009 Associé : HASTIERE Christophe en fonction le 02 Mars 2009
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : SPIESSENS Patrick Benedicte Constant modification le 02 Mars 2009. Associé : MICHELANGELI Marc Lucien Wiliam en fonction le 02 Mars 2009. Associé : HASTIERE Christophe en fonction le 02 Mars 2009.
- création
Date d'effet : 21 août 1992
Questions fréquentes sur SCI MEDUSE
Quel est le numéro SIREN de SCI MEDUSE ?
Le numéro SIREN de SCI MEDUSE est 388 392 847. Le SIRET de son siège social est 388 392 847 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03388392847.
Qui dirige SCI MEDUSE ?
SCI MEDUSE est dirigée par PATRICK SPIESSENS, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MEDUSE ?
Le siège social de SCI MEDUSE est situé 54 bd du Mont Boron villa le Mas Rose, 06300 Nice.
SCI MEDUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MEDUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MEDUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MEDUSE.
Entreprises similaires
Même activité à Nice