SCI MELANN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 820 854 065, SCI MELANN est une SCI créée le 14 juin 2016. Elle est domiciliée 243 Rte de Trevoux, 01330 Lapeyrouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MELANN
INSEE- Dénomination
- SCI MELANN
- SIREN
- 820 854 065
- SIRET (siège)
- 820 854 065 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR24820854065Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 854 065
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 juin 2016
- Siège social
- 243 RTE DE TREVOUX, 01330, LAPEYROUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MELANN
toutes opérations d'acquisition de biens ou de droits immobiliers quelconques la gestion par voie de location ou autrement de ces biens, ou droits immobiliers toutes opérations de division de réhabilitation de biens immobiliers afin d'en faciliter la gestion
Finances de SCI MELANN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MELANN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 juin 2016) · 10 ans
Établissements de SCI MELANN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01330 LAPEYROUSESiègeActif
820 854 065 00019 · ouvert le 20 mai 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MELANN
INPIComptes annuels de SCI MELANN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MELANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MELANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MELANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MELANN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MELANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MELANN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-14 · Début d'activité : 2016-05-20
- création
Date d'effet : 14 juin 2016
Questions fréquentes sur SCI MELANN
Quel est le numéro SIREN de SCI MELANN ?
Le numéro SIREN de SCI MELANN est 820 854 065. Le SIRET de son siège social est 820 854 065 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24820854065.
Qui dirige SCI MELANN ?
SCI MELANN est dirigée par JEAN-FRANCOIS BOURGEOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MELANN ?
Le siège social de SCI MELANN est situé 243 Rte de Trevoux, 01330 Lapeyrouse.
SCI MELANN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MELANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MELANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MELANN.
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