SCI MEMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI MEMOS est une SCI immatriculée le 13 août 1990 sous le numéro SIREN 378 932 628. Elle est domiciliée 34 rue Reine Clotilde Amberieu en Bugey, 01500 Amberieu-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ANDRE MERLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MEMOS
INSEE- Dénomination
- SCI MEMOS
- SIREN
- 378 932 628
- SIRET (siège)
- 378 932 628 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR91378932628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 932 628
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 août 1990
- Siège social
- 34 RUE REINE CLOTILDE AMBERIEU EN BUGEY, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MEMOS
ACQUISITION CONSTRUCTION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU TOUT AUTRE MOYEN DE TOUS BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS DISPOSITION ET CONSTRUCTION
Finances de SCI MEMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MEMOS
INSEEÉtablissements de SCI MEMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
378 932 628 00019 · ouvert le 09 mai 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MEMOS
INPIComptes annuels de SCI MEMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MEMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MEMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MEMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MEMOS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/02386
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MEMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MEMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 août 1990
Questions fréquentes sur SCI MEMOS
Quel est le numéro SIREN de SCI MEMOS ?
Le numéro SIREN de SCI MEMOS est 378 932 628. Le SIRET de son siège social est 378 932 628 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91378932628.
Qui dirige SCI MEMOS ?
SCI MEMOS est dirigée par ANDRE MERLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MEMOS ?
Le siège social de SCI MEMOS est situé 34 rue Reine Clotilde Amberieu en Bugey, 01500 Amberieu-en-Bugey.
SCI MEMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MEMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MEMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MEMOS.
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