CheckersProcédures

SCI MHAP

Active
Siren449 791 417659942800 RIVE-DE-GIERCréée le 13 août 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MHAP est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2003, identifiée par le SIREN 449 791 417. Son siège social est situé 13 Rte de Gravenand Chez Mr et Mme Pontvianne, 42800 Rive-de-Gier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE FAURE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MHAP

Dénomination
SCI MHAP
SIREN
449 791 417
SIRET (siège)
449 791 417 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85449791417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 791 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 août 2003
Siège social
13 RTE DE GRAVENAND CHEZ MR ET MME PONTVIANNE, 42800, RIVE-DE-GIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MHAP

acquisition et location d'immeubles

Finances de SCI MHAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MHAP

MF

MARIE FAURE

Gérant

Depuis la création (13 août 2003) · 23 ans

AP

ALAIN PONTVIANNE

Gérant

Depuis la création (13 août 2003) · 23 ans

Établissements de SCI MHAP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 RIVE-DE-GIERSiègeActif

    449 791 417 00016 · ouvert le 13 août 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MHAP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MHAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MHAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MHAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MHAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MHAP. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MHAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MHAP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2003

Questions fréquentes sur SCI MHAP

Quel est le numéro SIREN de SCI MHAP ?

Le numéro SIREN de SCI MHAP est 449 791 417. Le SIRET de son siège social est 449 791 417 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85449791417.

Qui dirige SCI MHAP ?

SCI MHAP est dirigée par MARIE FAURE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MHAP ?

Le siège social de SCI MHAP est situé 13 Rte de Gravenand Chez Mr et Mme Pontvianne, 42800 Rive-de-Gier.

SCI MHAP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MHAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MHAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MHAP.

Entreprises similaires

Même activité à Rive-de-Gier

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rive-de-Gier

Entreprises du même secteur à Rive-de-Gier

Entreprises à Rive-de-Gier

Toutes les entreprises à Rive-de-Gier