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SCI MICHEL

Active
Siren388 339 848SCI01480 JASSANS-RIOTTIERCréée le 21 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
28,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MICHEL est une SCI immatriculée le 21 août 1992 sous le numéro SIREN 388 339 848. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jules Ferry, 01480 Jassans-Riottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICE ROSIQUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MICHEL

Dénomination
SCI MICHEL
SIREN
388 339 848
SIRET (siège)
388 339 848 00029
N° TVA intracommunautaire
FR86388339848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 339 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
28 479,21 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 août 1992
Siège social
RUE JULES FERRY, 01480, JASSANS-RIOTTIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MICHEL

Acquisition construction propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation, professionnel, commercial, industriel

Finances de SCI MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHEL

PR

PATRICE ROSIQUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2011

PS

PATRICE STRZESZEWSKI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERSiègeActif

    388 339 848 00029 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 6820B

  • 01480 FRANSFermé

    388 339 848 00011 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MICHEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé : ROSIQUE Patrice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : ROSIQUE Patrice

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1992

Questions fréquentes sur SCI MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI MICHEL est 388 339 848. Le SIRET de son siège social est 388 339 848 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86388339848.

Qui dirige SCI MICHEL ?

SCI MICHEL est dirigée par PATRICE ROSIQUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHEL ?

Le siège social de SCI MICHEL est situé rue Jules Ferry, 01480 Jassans-Riottier.

SCI MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHEL.

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