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SCI MICHEL MARCEL

Active
Siren438 141 442SCI57730 FOLSCHVILLERCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
132,63 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 141 442, SCI MICHEL MARCEL est une SCI créée le 31 octobre 2002. Son siège social est situé 18 av Foch Folschviller, 57730 Folschviller. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE GUILLAUME, gérant.

Fiche d'identité de SCI MICHEL MARCEL

Dénomination
SCI MICHEL MARCEL
SIREN
438 141 442
SIRET (siège)
438 141 442 00022
N° TVA intracommunautaire
FR36438141442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 141 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
132,63 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
18 AV FOCH FOLSCHVILLER, 57730, FOLSCHVILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICHEL MARCEL

ACQUISITION DE LOCAUX DANS LE CENTRE COMMERCIAL SAINT JACQUES A METZ OU DE TOUS BIENS IMMOBILIERS OU MOBILIERS, LA GESTION DE CES BIENS, LEUR EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET ET NE MODIFIANT EN RIEN LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MICHEL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MICHEL MARCEL

PG

PHILIPPE GUILLAUME

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MICHEL MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57730 FOLSCHVILLERSiègeActif

    438 141 442 00022 · ouvert le 02 décembre 1975 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MICHEL MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MICHEL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHEL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHEL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHEL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHEL MARCEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHEL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHEL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI MICHEL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHEL MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI MICHEL MARCEL est 438 141 442. Le SIRET de son siège social est 438 141 442 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36438141442.

Qui dirige SCI MICHEL MARCEL ?

SCI MICHEL MARCEL est dirigée par PHILIPPE GUILLAUME, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MICHEL MARCEL ?

Le siège social de SCI MICHEL MARCEL est situé 18 av Foch Folschviller, 57730 Folschviller.

SCI MICHEL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHEL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHEL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHEL MARCEL.

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