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SCI MICHELOT

Active
Siren383 903 846SCI71450 BLANZYCréée le 30 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 903 846, SCI MICHELOT est une SCI créée le 30 décembre 1991. Son siège social est situé 32 rue des Communautes, 71450 Blanzy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ANGELINE MICHELOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI MICHELOT

Dénomination
SCI MICHELOT
SIREN
383 903 846
SIRET (siège)
383 903 846 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92383903846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 903 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 1991
Siège social
32 RUE DES COMMUNAUTES, 71450, BLANZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MICHELOT

Location de logements

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Finances de SCI MICHELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MICHELOT

AM

ANGELINE MICHELOT

Autre

GM

GERALD MICHELOT

Autre

MP

MARTINE PALYS

Autre

SM

Sabine MICHELOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MICHELOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71450 BLANZYSiègeActif

    383 903 846 00012 · ouvert le 05 décembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MICHELOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 27 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI MICHELOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MICHELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MICHELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MICHELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MICHELOT. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MICHELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MICHELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : MICHELOT Martine ; Associé : MICHELOT Sabine, Marianne, Martine

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI MICHELOT

Quel est le numéro SIREN de SCI MICHELOT ?

Le numéro SIREN de SCI MICHELOT est 383 903 846. Le SIRET de son siège social est 383 903 846 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92383903846.

Qui dirige SCI MICHELOT ?

SCI MICHELOT est dirigée par ANGELINE MICHELOT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MICHELOT ?

Le siège social de SCI MICHELOT est situé 32 rue des Communautes, 71450 Blanzy.

SCI MICHELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MICHELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MICHELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MICHELOT.

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