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SCI MIRABELLA

Active
Siren344 991 393SCI76000 RouenCréée le 27 mai 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI MIRABELLA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 991 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE des Augustins Appartement 53, 76000 Rouen. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MIRABELLA

Dénomination
SCI MIRABELLA
SIREN
344 991 393
SIRET (siège)
344 991 393 00044
N° TVA intracommunautaire
FR02344991393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 991 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 mai 1988
Siège social
14 RUE des Augustins Appartement 53, 76000, Rouen
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI MIRABELLA

Acquisition gestion et location de biens immobiliers

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Finances de SCI MIRABELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MIRABELLA

PC

PIERRE-ANTOINE CLERC

Autre

Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans

OC

OLIVIER CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans

JC

JEAN-BAPTISTE CLERC

Autre

Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans

RH

Romain HANQUIEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans

RH

Romain HANQUIEZ

Gérant

Depuis la création (27 mai 1988) · 38 ans

S

SPFPL HANQUIEZ

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI MIRABELLA

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 76000 RouenSiègeActif

    344 991 393 00044 · ouvert le 01 mars 2025 · NAF 6820B

  • 27730 BUEILFermé

    344 991 393 00010 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6820B

  • 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILFermé

    344 991 393 00028 · ouvert le 07 février 2017 · NAF 6820B

  • 78930 AUFFREVILLE-BRASSEUILFermé

    344 991 393 00036 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MIRABELLA

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI MIRABELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MIRABELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MIRABELLA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tJ Procédures orales

    Décision du 17 mars 2025 · N° 24/05489

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MIRABELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MIRABELLA

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculée le 2025-04-01 · Début d'activité : 1988-05-01

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

    Gérant, Associé : CLERC Olivier Cyrille Lucien ; Gérant : HANQUIEZ Romain, Jean, René

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant, Associé : CLERC Olivier Cyrille Lucien

  4. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Gérant Associé : CLERC Olivier Cyrille Lucien ; Associé : CLERC Pierre-Antoine ; Associé : CLERC Jean-Baptiste

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI MIRABELLA

Quel est le numéro SIREN de SCI MIRABELLA ?

Le numéro SIREN de SCI MIRABELLA est 344 991 393. Le SIRET de son siège social est 344 991 393 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02344991393.

Qui dirige SCI MIRABELLA ?

SCI MIRABELLA est dirigée par OLIVIER CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MIRABELLA ?

Le siège social de SCI MIRABELLA est situé 14 RUE des Augustins Appartement 53, 76000 Rouen.

SCI MIRABELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MIRABELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MIRABELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MIRABELLA.