SCI MOCHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 851 557, SCI MOCHEL est une SCI créée le 16 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 quai de Dogneville, 88000 Epinal. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MONIQUE ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MOCHEL
INSEE- Dénomination
- SCI MOCHEL
- SIREN
- 797 851 557
- SIRET (siège)
- 797 851 557 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR46797851557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 851 557
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 2013
- Siège social
- 24 QUAI DE DOGNEVILLE, 88000, EPINAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MOCHEL
L'acquisition, la transmission, la construction, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI MOCHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MOCHEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans
Établissements de SCI MOCHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
797 851 557 00026 · ouvert le 26 septembre 2013 · NAF 6820B
- 88000 EPINALFermé
797 851 557 00018 · ouvert le 26 septembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MOCHEL
INPIComptes annuels de SCI MOCHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOCHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MOCHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOCHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI MOCHEL. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1998 · N° 95-20.564
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MOCHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MOCHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2013
Questions fréquentes sur SCI MOCHEL
Quel est le numéro SIREN de SCI MOCHEL ?
Le numéro SIREN de SCI MOCHEL est 797 851 557. Le SIRET de son siège social est 797 851 557 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46797851557.
Qui dirige SCI MOCHEL ?
SCI MOCHEL est dirigée par MONIQUE ARNOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MOCHEL ?
Le siège social de SCI MOCHEL est situé 24 quai de Dogneville, 88000 Epinal.
SCI MOCHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MOCHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MOCHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOCHEL.
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