SCI MODAPATRIMOINE
Active- Chiffre d'affaires 2022
- Non publié
- Résultat net 2022
- Non publié
- Capital social
- 1,8 M€
- Effectif
- Non publié
SCI MODAPATRIMOINE est une SCI immatriculée le 18 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 138 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Parent de Rosan, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-CLAUDE Tordjeman exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MODAPATRIMOINE
INSEE- Dénomination
- SCI MODAPATRIMOINE
- SIREN
- 891 138 083
- SIRET (siège)
- 891 138 083 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR74891138083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Paris 891 138 083
- Greffe
- Paris
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 800 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 novembre 2020
- Siège social
- 5 RUE PARENT DE ROSAN, 75016, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MODAPATRIMOINE
L'acquisition, la détention de biens immobiliers, l'exploitation par bail, location ou autrement, et la gestion de biens immobiliers dont serait ou pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de SCI MODAPATRIMOINE
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 août 2022 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 19 décembre 2022
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de SCI MODAPATRIMOINE
INSEEMODAFINANCES
Autre
Depuis la création (18 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI MODAPATRIMOINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
891 138 083 00029 · ouvert le 18 octobre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MODAPATRIMOINE
INPIComptes annuels de SCI MODAPATRIMOINE
INPISCI MODAPATRIMOINE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SCI MODAPATRIMOINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODAPATRIMOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODAPATRIMOINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MODAPATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MODAPATRIMOINE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-18 · Début d'activité : 2020-11-12
- création
Date d'effet : 18 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI MODAPATRIMOINE
Quel est le numéro SIREN de SCI MODAPATRIMOINE ?
Le numéro SIREN de SCI MODAPATRIMOINE est 891 138 083. Le SIRET de son siège social est 891 138 083 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74891138083.
Qui dirige SCI MODAPATRIMOINE ?
SCI MODAPATRIMOINE est dirigée par JEAN-CLAUDE Tordjeman, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MODAPATRIMOINE ?
Le siège social de SCI MODAPATRIMOINE est situé 5 rue Parent de Rosan, 75016 Paris.
SCI MODAPATRIMOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MODAPATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MODAPATRIMOINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODAPATRIMOINE.
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