CheckersProcédures

SCI MODE

Active
Siren431 476 076SCI84110 SEGURETCréée le 23 mai 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MODE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 476 076. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Saint Joseph Seguret, 84110 Seguret. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MONIQUE PESELLI, gérant.

Fiche d'identité de SCI MODE

Dénomination
SCI MODE
SIREN
431 476 076
SIRET (siège)
431 476 076 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03431476076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 476 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 mai 2000
Siège social
CHE DE SAINT JOSEPH SEGURET, 84110, SEGURET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODE

gestion acquisition location administration de tous biens immeubles

Finances de SCI MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODE

MA

MARIE AUJAMES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

RA

REMI AUJAMES

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

MP

MONIQUE PESELLI

Gérant

Depuis la création (23 mai 2000) · 26 ans

Établissements de SCI MODE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84110 SEGURETSiègeActif

    431 476 076 00010 · ouvert le 23 mai 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MODE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2020

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MODE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2000

Questions fréquentes sur SCI MODE

Quel est le numéro SIREN de SCI MODE ?

Le numéro SIREN de SCI MODE est 431 476 076. Le SIRET de son siège social est 431 476 076 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03431476076.

Qui dirige SCI MODE ?

SCI MODE est dirigée par MONIQUE PESELLI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODE ?

Le siège social de SCI MODE est situé Che de Saint Joseph Seguret, 84110 Seguret.

SCI MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODE.

Entreprises similaires

Même activité à Seguret

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Seguret

Entreprises du même secteur à Seguret

Entreprises à Seguret

Toutes les entreprises à Seguret