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SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Active
Siren348 622 440Société civile44340 BOUGUENAISCréée le 28 novembre 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 622 440, SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est une société civile créée le 28 novembre 1988. Son siège social est situé zi du Chaffault, 44340 Bouguenais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANDRE LEMASSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Dénomination
SCI MODELAGE DU CHAFFAULT
SIREN
348 622 440
SIRET (siège)
348 622 440 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43348622440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 622 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1988
Siège social
ZI DU CHAFFAULT, 44340, BOUGUENAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

La construction et l'acquisition d'immeubles en vue de leur loca- tion a des utilisateurs pour usage professionnel ou commercial et toutes operations necessaires a l'execution de cet objet.

Finances de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

JB

JOCELYNE BIRON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1988) · 37 ans

AL

ANDRE LEMASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1988) · 37 ans

PL

PHILIPPE LEMASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1988) · 37 ans

DL

DAVID LEMASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1988) · 37 ans

TL

THIERRY LEMASSON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44340 BOUGUENAISSiègeActif

    348 622 440 00017 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MODELAGE DU CHAFFAULT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MODELAGE DU CHAFFAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MODELAGE DU CHAFFAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lemasson, Thierry Andre Maurice ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lemasson, David Pascal ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Lemasson, Philippe Didier

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI MODELAGE DU CHAFFAULT

Quel est le numéro SIREN de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT ?

Le numéro SIREN de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est 348 622 440. Le SIRET de son siège social est 348 622 440 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43348622440.

Qui dirige SCI MODELAGE DU CHAFFAULT ?

SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est dirigée par ANDRE LEMASSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT ?

Le siège social de SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est situé zi du Chaffault, 44340 Bouguenais.

SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MODELAGE DU CHAFFAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MODELAGE DU CHAFFAULT.