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SCI MOLE

Active
Siren450 084 884SCI74460 MARNAZCréée le 30 septembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MOLE est une SCI immatriculée le 30 septembre 2003 sous le numéro SIREN 450 084 884. Elle est domiciliée 165 av des Amaranches zi Ecotec, 74460 Marnaz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DOMINIQUE LA NEELLE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOLE

Dénomination
SCI MOLE
SIREN
450 084 884
SIRET (siège)
450 084 884 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17450084884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 084 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 2003
Siège social
165 AV DES AMARANCHES ZI ECOTEC, 74460, MARNAZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOLE

LOCATION MURS NUS

Finances de SCI MOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOLE

DL

DOMINIQUE LA NEELLE

Autre

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

PS

PASCAL SAPONE

Autre

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

M

MECANIQUE DECOUPAGE PRECISION - M D P

Autre

Depuis la création (30 septembre 2003) · 23 ans

Établissements de SCI MOLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74460 MARNAZSiègeActif

    450 084 884 00029 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

  • 74460 MARNAZFermé

    450 084 884 00011 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MOLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2003

Questions fréquentes sur SCI MOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI MOLE ?

Le numéro SIREN de SCI MOLE est 450 084 884. Le SIRET de son siège social est 450 084 884 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17450084884.

Qui dirige SCI MOLE ?

SCI MOLE est dirigée par DOMINIQUE LA NEELLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOLE ?

Le siège social de SCI MOLE est situé 165 av des Amaranches zi Ecotec, 74460 Marnaz.

SCI MOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOLE.

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