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SCI MONBUISSON

Active
Siren348 625 468SCI57310 BOUSSECréée le 24 novembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 625 468, SCI MONBUISSON est une SCI créée le 24 novembre 1988. Elle est domiciliée 13 Grand rue, 57310 Bousse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. PATRICK SIMON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MONBUISSON

Dénomination
SCI MONBUISSON
SIREN
348 625 468
SIRET (siège)
348 625 468 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09348625468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 625 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 novembre 1988
Siège social
13 GRAND RUE, 57310, BOUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MONBUISSON

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION D'IMMEUBLES.

Finances de SCI MONBUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONBUISSON

PS

PATRICK SIMON

Gérant

Depuis la création (24 novembre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI MONBUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57310 BOUSSESiègeActif

    348 625 468 00015 · ouvert le 07 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MONBUISSON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MONBUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONBUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONBUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONBUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONBUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONBUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONBUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI MONBUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI MONBUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI MONBUISSON est 348 625 468. Le SIRET de son siège social est 348 625 468 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09348625468.

Qui dirige SCI MONBUISSON ?

SCI MONBUISSON est dirigée par PATRICK SIMON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MONBUISSON ?

Le siège social de SCI MONBUISSON est situé 13 Grand rue, 57310 Bousse.

SCI MONBUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONBUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONBUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONBUISSON.

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