SCI MONNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 092 698, SCI MONNARD est une SCI créée le 21 juin 2011. Elle est domiciliée 123 Hameau le Villard, 83340 Le Thoronet. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PIERRE MONNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI MONNARD
INSEE- Dénomination
- SCI MONNARD
- SIREN
- 533 092 698
- SIRET (siège)
- 533 092 698 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15533092698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 092 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 juin 2011
- Siège social
- 123 HAMEAU LE VILLARD, 83340, LE THORONET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONNARD
acquisition, revente, gestion et administration civile de tous biens et droits immobiliers lui appartenant
Finances de SCI MONNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONNARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 juin 2011) · 15 ans
Établissements de SCI MONNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83340 LE THORONETSiègeActif
533 092 698 00018 · ouvert le 30 avril 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MONNARD
INPIComptes annuels de SCI MONNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MONNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONNARD. Elles datent de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2016 · N° 14-13.540
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 mars 2016 · N° 14-13.540
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MONNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-21 · Début d'activité : 2011-04-30
- création
Date d'effet : 21 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI MONNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI MONNARD ?
Le numéro SIREN de SCI MONNARD est 533 092 698. Le SIRET de son siège social est 533 092 698 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15533092698.
Qui dirige SCI MONNARD ?
SCI MONNARD est dirigée par JEAN-PIERRE MONNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONNARD ?
Le siège social de SCI MONNARD est situé 123 Hameau le Villard, 83340 Le Thoronet.
SCI MONNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONNARD.
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