SCI MONSER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 76,2 k€
SCI MONSER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 510 241. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ayats Parc d'Activites, 69390 Millery. SCI MONSER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GILBERTE AVENAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MONSER
INSEE- Dénomination
- SCI MONSER
- SIREN
- 379 510 241
- SIRET (siège)
- 379 510 241 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR25379510241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 510 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 octobre 1990
- Siège social
- LES AYATS PARC D'ACTIVITES, 69390, MILLERY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONSER
Location de locaux
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Finances de SCI MONSER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONSER
INSEEÉtablissements de SCI MONSER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69390 MILLERYSiègeActif
379 510 241 00027 · ouvert le 04 octobre 1990 · NAF 6820B
- 69390 CHARLYFermé
379 510 241 00019 · ouvert le 08 octobre 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI MONSER
INPIConformité de SCI MONSER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONSER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025004407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/06928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONSER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI MONSER
Quel est le numéro SIREN de SCI MONSER ?
Le numéro SIREN de SCI MONSER est 379 510 241. Le SIRET de son siège social est 379 510 241 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25379510241.
Qui dirige SCI MONSER ?
SCI MONSER est dirigée par GILBERTE AVENAS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONSER ?
Le siège social de SCI MONSER est situé Les Ayats Parc d'Activites, 69390 Millery.
SCI MONSER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONSER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONSER.
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