SCI MONSER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,2 k€
SCI MONSER est une SCI immatriculée le 10 juillet 2008 sous le numéro SIREN 411 182 355. Elle est domiciliée 1 Che des Falaises, 30400 Villeneuve-les-Avignon. SCI MONSER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CLAIRE JOUBERT, autre.
Fiche d'identité de SCI MONSER
INSEE- Dénomination
- SCI MONSER
- SIREN
- 411 182 355
- SIRET (siège)
- 411 182 355 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR17411182355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 182 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 juillet 2008
- Siège social
- 1 CHE DES FALAISES, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI MONSER
Acquisition, location et administration de tous immeubles ou biens immobiliers.
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Finances de SCI MONSER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MONSER
INSEEÉtablissements de SCI MONSER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif
411 182 355 00049 · ouvert le 30 juin 2020 · NAF 6820B
- 84000 AVIGNONFermé
411 182 355 00015 · ouvert le 17 février 1997 · NAF 702A
- 84000 AVIGNONFermé
411 182 355 00023 · ouvert le 20 octobre 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MONSER
INPI44 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI MONSER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONSER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025004407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/06928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONSER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
SOUSTELLE Paule nom d'usage : CECCOTTI n'est plus gérant. JOUBERT Claire Alexandra Yvonne Thérèse nom d'usage : JOUBERT devient gérant
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- création
Date d'effet : 10 juillet 2008
Questions fréquentes sur SCI MONSER
Quel est le numéro SIREN de SCI MONSER ?
Le numéro SIREN de SCI MONSER est 411 182 355. Le SIRET de son siège social est 411 182 355 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17411182355.
Qui dirige SCI MONSER ?
SCI MONSER est dirigée par CLAIRE JOUBERT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONSER ?
Le siège social de SCI MONSER est situé 1 Che des Falaises, 30400 Villeneuve-les-Avignon.
SCI MONSER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONSER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONSER.
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