SCI MONSER
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
- Capital social
- 100 €
SCI MONSER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2024, identifiée par le SIREN 929 665 891. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 CHE alphonse daudet, 42500 Le Chambon-Feugerolles. Elle exerce une activité de activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z). KARAM MONSER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MONSER
INSEE- Dénomination
- SCI MONSER
- SIREN
- 929 665 891
- SIRET (siège)
- 929 665 891 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44929665891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 929 665 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 16 juillet 2024
- Siège social
- 13 CHE alphonse daudet, 42500, Le Chambon-Feugerolles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI MONSER
L'acquisition, la propriété et la gestion, a titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement,
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Finances de SCI MONSER
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INSEEÉtablissements de SCI MONSER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42500 Le Chambon-FeugerollesSiègeActif
929 665 891 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI MONSER
INPIConformité de SCI MONSER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONSER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025004407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 décembre 2023 · N° 23/06928
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MONSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MONSER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 16 juillet 2024
Questions fréquentes sur SCI MONSER
Quel est le numéro SIREN de SCI MONSER ?
Le numéro SIREN de SCI MONSER est 929 665 891. Le SIRET de son siège social est 929 665 891 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44929665891.
Qui dirige SCI MONSER ?
SCI MONSER est dirigée par KARAM MONSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MONSER ?
Le siège social de SCI MONSER est situé 13 CHE alphonse daudet, 42500 Le Chambon-Feugerolles.
SCI MONSER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MONSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MONSER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONSER.
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