Checkers

SCI MONT BART I

Active
Siren347 939 753SCI25200 MONTBELIARDCréée le 07 septembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
764 k€
Effectif
Non publié

SCI MONT BART I est une SCI immatriculée le 7 septembre 1988 sous le numéro SIREN 347 939 753. Elle est domiciliée Pied des Gouttes, 25200 Montbeliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DAVID GENEBRIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI MONT BART I

Dénomination
SCI MONT BART I
SIREN
347 939 753
SIRET (siège)
347 939 753 00021
N° TVA intracommunautaire
FR40347939753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 939 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
763 769,58 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 septembre 1988
Siège social
PIED DES GOUTTES, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MONT BART I

Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Montbéliard se composant d'une parcelle cadastrée section Bt 174 et de divers bâtiments à usage commercial édifiés sur ladite parcelle

Finances de SCI MONT BART I

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONT BART I

DG

DAVID GENEBRIER

Gérant

En poste depuis février 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2015

S

SCAPALSACE

Associé indéfiniment responsable

M

MONTBEDIS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MONT BART I

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeActif

    347 939 753 00021 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 6820B

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    347 939 753 00013 · ouvert le 18 juillet 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MONT BART I

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 02 février 2015

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du 29 août 2000

  • Acte

Dépôt du 15 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI MONT BART I

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONT BART I. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONT BART I

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONT BART I. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONT BART I n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONT BART I n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONT BART I

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : GENEBRIER David

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI MONT BART I

Quel est le numéro SIREN de SCI MONT BART I ?

Le numéro SIREN de SCI MONT BART I est 347 939 753. Le SIRET de son siège social est 347 939 753 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40347939753.

Qui dirige SCI MONT BART I ?

SCI MONT BART I est dirigée par DAVID GENEBRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONT BART I ?

Le siège social de SCI MONT BART I est situé Pied des Gouttes, 25200 Montbeliard.

SCI MONT BART I est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONT BART I est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONT BART I est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONT BART I.

Entreprises similaires

Même activité à Montbeliard

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montbeliard

Entreprises du même secteur à Montbeliard

Entreprises à Montbeliard

Toutes les entreprises à Montbeliard