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SCI MONT BONNET

Active
Siren450 855 705SCI90170 ETUEFFONTCréée le 17 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 855 705, SCI MONT BONNET est une SCI créée le 17 novembre 2003. Elle est domiciliée 3 rue des Champs du Gravier Mme Bailly Laurianne, 90170 Etueffont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. LAURIANNE BAILLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MONT BONNET

Dénomination
SCI MONT BONNET
SIREN
450 855 705
SIRET (siège)
450 855 705 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00450855705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 855 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2003
Siège social
3 RUE DES CHAMPS DU GRAVIER MME BAILLY LAURIANNE, 90170, ETUEFFONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MONT BONNET

Gestion et acquisition immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MONT BONNET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MONT BONNET

LB

LAURIANNE BAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juin 2018

CB

CLAIRE BAILLY

Associé indéfiniment responsable

BB

BERNARD BAILLY

Associé indéfiniment responsable

MM

MARIE-CLAUDE MONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI MONT BONNET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90170 ETUEFFONTSiègeActif

    450 855 705 00015 · ouvert le 18 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONT BONNET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MONT BONNET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONT BONNET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONT BONNET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONT BONNET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONT BONNET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONT BONNET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONT BONNET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAILLY Laurianne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAILLY Marie-Claude né(e) MONNIER

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI MONT BONNET

Quel est le numéro SIREN de SCI MONT BONNET ?

Le numéro SIREN de SCI MONT BONNET est 450 855 705. Le SIRET de son siège social est 450 855 705 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00450855705.

Qui dirige SCI MONT BONNET ?

SCI MONT BONNET est dirigée par LAURIANNE BAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONT BONNET ?

Le siège social de SCI MONT BONNET est situé 3 rue des Champs du Gravier Mme Bailly Laurianne, 90170 Etueffont.

SCI MONT BONNET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONT BONNET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONT BONNET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONT BONNET.

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