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SCI MONTCELARD

Active
Siren410 216 642SCI71140 BOURBON-LANCYCréée le 13 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 410 216 642, SCI MONTCELARD est une SCI créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée 94 rue de Bel Air, 71140 Bourbon-Lancy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHELE BREUIL, gérant.

Fiche d'identité de SCI MONTCELARD

Dénomination
SCI MONTCELARD
SIREN
410 216 642
SIRET (siège)
410 216 642 00026
N° TVA intracommunautaire
FR74410216642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 216 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
94 RUE DE BEL AIR, 71140, BOURBON-LANCY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MONTCELARD

acquisition et gestion patrimoine immobilier

Finances de SCI MONTCELARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MONTCELARD

MB

MICHELE BREUIL

Gérant

JC

JULIEN COURTIAL

Autre

MC

MATHILDE COURTIAL

Autre

Établissements de SCI MONTCELARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71140 BOURBON-LANCYSiègeActif

    410 216 642 00026 · ouvert le 29 novembre 1996 · NAF 6820B

  • 71140 BOURBON-LANCYFermé

    410 216 642 00018 · ouvert le 29 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONTCELARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI MONTCELARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONTCELARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONTCELARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTCELARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MONTCELARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONTCELARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONTCELARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    COURTIAL Joseph nom d'usage : COURTIAL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI MONTCELARD

Quel est le numéro SIREN de SCI MONTCELARD ?

Le numéro SIREN de SCI MONTCELARD est 410 216 642. Le SIRET de son siège social est 410 216 642 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74410216642.

Qui dirige SCI MONTCELARD ?

SCI MONTCELARD est dirigée par MICHELE BREUIL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONTCELARD ?

Le siège social de SCI MONTCELARD est situé 94 rue de Bel Air, 71140 Bourbon-Lancy.

SCI MONTCELARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONTCELARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONTCELARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONTCELARD.

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