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SCI MONTFAUCON

Active
Siren490 106 184SCI34620 PUISSERGUIERCréée le 17 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI MONTFAUCON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 106 184. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Montfaucon, 34620 Puisserguier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK FAILLENET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MONTFAUCON

Dénomination
SCI MONTFAUCON
SIREN
490 106 184
SIRET (siège)
490 106 184 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33490106184Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 106 184
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2006
Siège social
CHE MONTFAUCON, 34620, PUISSERGUIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MONTFAUCON

ACHAT ET LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI MONTFAUCON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MONTFAUCON

HJ

HANA JELASSI

Autre

Depuis la création (17 mai 2006) · 20 ans

PF

PATRICK FAILLENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MONTFAUCON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34620 PUISSERGUIERSiègeActif

    490 106 184 00016 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MONTFAUCON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MONTFAUCON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MONTFAUCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MONTFAUCON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MONTFAUCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MONTFAUCON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MONTFAUCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MONTFAUCON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI MONTFAUCON

Quel est le numéro SIREN de SCI MONTFAUCON ?

Le numéro SIREN de SCI MONTFAUCON est 490 106 184. Le SIRET de son siège social est 490 106 184 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33490106184.

Qui dirige SCI MONTFAUCON ?

SCI MONTFAUCON est dirigée par PATRICK FAILLENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MONTFAUCON ?

Le siège social de SCI MONTFAUCON est situé Che Montfaucon, 34620 Puisserguier.

SCI MONTFAUCON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MONTFAUCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MONTFAUCON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MONTFAUCON.

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