SCI MORANA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 387 590 839, SCI MORANA est une SCI créée le 10 juin 1992. Son siège social est situé Ld Kercouedo Arzon, 56640 Arzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARYVONNE HORS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MORANA
INSEE- Dénomination
- SCI MORANA
- SIREN
- 387 590 839
- SIRET (siège)
- 387 590 839 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR64387590839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 590 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 juin 1992
- Siège social
- LD KERCOUEDO ARZON, 56640, ARZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MORANA
GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER A USAGE D'HABITATION
Finances de SCI MORANA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MORANA
INSEEÉtablissements de SCI MORANA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56640 ARZONSiègeActif
387 590 839 00016 · ouvert le 11 mai 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI MORANA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI MORANA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MORANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MORANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MORANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MORANA. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 17 juillet 2025 · N° 2025R00695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé mardi salle 3
Décision du 18 février 2025 · N° 2024075176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/05704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/05687
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre A
Décision du 23 février 2017 · N° 14/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 janvier 2002 · N° 99-18.729
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MORANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MORANA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI MORANA
Quel est le numéro SIREN de SCI MORANA ?
Le numéro SIREN de SCI MORANA est 387 590 839. Le SIRET de son siège social est 387 590 839 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64387590839.
Qui dirige SCI MORANA ?
SCI MORANA est dirigée par MARYVONNE HORS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MORANA ?
Le siège social de SCI MORANA est situé Ld Kercouedo Arzon, 56640 Arzon.
SCI MORANA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MORANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MORANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MORANA.
Entreprises similaires
Même activité à Arzon