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SCI MOSELA

Active
Siren492 125 547Société civile75009 PARISCréée le 03 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
560 k€
Effectif
Non publié

SCI MOSELA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 125 547. Le siège social de l'entreprise se trouve 123 rue du faubourg Poissonniere, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SOFIA KABOUS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOSELA

Dénomination
SCI MOSELA
SIREN
492 125 547
SIRET (siège)
492 125 547 00025
N° TVA intracommunautaire
FR84492125547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 125 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
559 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 2006
Siège social
123 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOSELA

Acquisition location et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI MOSELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSELA

SK

SOFIA KABOUS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

LM

LAURE MERLO

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

PM

PHILIPPE MERLO

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

SM

SEVERINE MERLO

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

MM

MORGANE MERLO

Autre

Depuis la création (03 octobre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI MOSELA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    492 125 547 00025 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    492 125 547 00017 · ouvert le 29 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOSELA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 19 août 2019

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOSELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOSELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSELA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOSELA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2006

Questions fréquentes sur SCI MOSELA

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSELA ?

Le numéro SIREN de SCI MOSELA est 492 125 547. Le SIRET de son siège social est 492 125 547 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84492125547.

Qui dirige SCI MOSELA ?

SCI MOSELA est dirigée par SOFIA KABOUS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOSELA ?

Le siège social de SCI MOSELA est situé 123 rue du faubourg Poissonniere, 75009 Paris.

SCI MOSELA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSELA.

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