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SCI MOSEN

Active
Siren449 140 490SCI75016 PARISCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 140 490, SCI MOSEN est une SCI créée le 1er juillet 2003. Son siège social est situé 10 rue Oswaldo Cruz, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARC NAIM exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOSEN

Dénomination
SCI MOSEN
SIREN
449 140 490
SIRET (siège)
449 140 490 00029
N° TVA intracommunautaire
FR11449140490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 140 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
10 RUE OSWALDO CRUZ, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOSEN

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI MOSEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSEN

SL

SOPHIE Leiba

Autre

Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans

MN

MARC NAIM

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI MOSEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    449 140 490 00029 · ouvert le 13 juin 2003 · NAF 6820A

  • 75015 PARISFermé

    449 140 490 00011 · ouvert le 13 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI MOSEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOSEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOSEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOSEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI MOSEN

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSEN ?

Le numéro SIREN de SCI MOSEN est 449 140 490. Le SIRET de son siège social est 449 140 490 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11449140490.

Qui dirige SCI MOSEN ?

SCI MOSEN est dirigée par MARC NAIM, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOSEN ?

Le siège social de SCI MOSEN est situé 10 rue Oswaldo Cruz, 75016 Paris.

SCI MOSEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSEN.

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