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SCI MOSNIER 1

Active
Siren503 724 577SCI63870 ORCINESCréée le 16 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 724 577, SCI MOSNIER 1 est une SCI créée le 16 avril 2008. Son siège social est situé Imp de la Font Chez Fi, 63870 Orcines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ISABELLE MONTVENOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MOSNIER 1

Dénomination
SCI MOSNIER 1
SIREN
503 724 577
SIRET (siège)
503 724 577 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73503724577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 724 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2008
Siège social
IMP DE LA FONT CHEZ FI, 63870, ORCINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOSNIER 1

L'acquisition - la propriété - l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de locaux à usage professionnel, industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, acquisition, échange, apport ou autrement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOSNIER 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSNIER 1

IM

ISABELLE MONTVENOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2008) · 18 ans

PM

PATRICK MOSNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2008) · 18 ans

Établissements de SCI MOSNIER 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63870 ORCINESSiègeActif

    503 724 577 00013 · ouvert le 09 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOSNIER 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI MOSNIER 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSNIER 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOSNIER 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSNIER 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSNIER 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSNIER 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOSNIER 1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-16 · Début d'activité : 2008-04-09

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2008

Questions fréquentes sur SCI MOSNIER 1

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSNIER 1 ?

Le numéro SIREN de SCI MOSNIER 1 est 503 724 577. Le SIRET de son siège social est 503 724 577 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73503724577.

Qui dirige SCI MOSNIER 1 ?

SCI MOSNIER 1 est dirigée par ISABELLE MONTVENOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOSNIER 1 ?

Le siège social de SCI MOSNIER 1 est situé Imp de la Font Chez Fi, 63870 Orcines.

SCI MOSNIER 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSNIER 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSNIER 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSNIER 1.

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