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SCI MOSONI

Active
Siren383 293 693SCI69680 CHASSIEUCréée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI MOSONI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 293 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 bd Claude Debussy, 69680 Chassieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD MOSONI, gérant.

Fiche d'identité de SCI MOSONI

Dénomination
SCI MOSONI
SIREN
383 293 693
SIRET (siège)
383 293 693 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23383293693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 293 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
20 BD CLAUDE DEBUSSY, 69680, CHASSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI MOSONI

Acquisition, construction, gestio, location, prise à bail de tous terrains ou immeubles en vue de leur exploitation.

Finances de SCI MOSONI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOSONI

BM

BERNARD MOSONI

Gérant

Depuis la création (15 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI MOSONI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeActif

    383 293 693 00016 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOSONI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI MOSONI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MOSONI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MOSONI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOSONI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOSONI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOSONI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MOSONI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI MOSONI

Quel est le numéro SIREN de SCI MOSONI ?

Le numéro SIREN de SCI MOSONI est 383 293 693. Le SIRET de son siège social est 383 293 693 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23383293693.

Qui dirige SCI MOSONI ?

SCI MOSONI est dirigée par BERNARD MOSONI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI MOSONI ?

Le siège social de SCI MOSONI est situé 20 bd Claude Debussy, 69680 Chassieu.

SCI MOSONI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOSONI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOSONI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOSONI.

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