Checkers

SCI MOULIN 90

Active
Siren500 542 162SCI90400 BOTANSCréée le 19 octobre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI MOULIN 90 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 octobre 2007, identifiée par le SIREN 500 542 162. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B rue de la Bouloye, 90400 Botans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par AHMED KADDOURI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI MOULIN 90

Dénomination
SCI MOULIN 90
SIREN
500 542 162
SIRET (siège)
500 542 162 00028
N° TVA intracommunautaire
FR53500542162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 542 162
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 octobre 2007
Siège social
4 B RUE DE LA BOULOYE, 90400, BOTANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MOULIN 90

Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI MOULIN 90

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MOULIN 90

AB

ANGELIQUE BEUCHEY

Autre

Depuis la création (19 octobre 2007) · 19 ans

AK

AHMED KADDOURI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI MOULIN 90

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 BOTANSSiègeActif

    500 542 162 00028 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B

  • 90800 ARGIESANSFermé

    500 542 162 00010 · ouvert le 28 septembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MOULIN 90

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2016

  • Acte

Conformité de SCI MOULIN 90

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MOULIN 90. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI MOULIN 90 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MOULIN 90 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MOULIN 90

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI MOULIN 90

Quel est le numéro SIREN de SCI MOULIN 90 ?

Le numéro SIREN de SCI MOULIN 90 est 500 542 162. Le SIRET de son siège social est 500 542 162 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53500542162.

Qui dirige SCI MOULIN 90 ?

SCI MOULIN 90 est dirigée par AHMED KADDOURI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MOULIN 90 ?

Le siège social de SCI MOULIN 90 est situé 4 B rue de la Bouloye, 90400 Botans.

SCI MOULIN 90 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MOULIN 90 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MOULIN 90 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MOULIN 90.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Botans

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Territoire de Belfort en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.