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SCI MT IMMOBILIER

Active
Siren891 328 312SCI39380 Mont-sous-VaudreyCréée le 24 novembre 2020

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI MT IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 24 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 328 312. Son siège social est situé 7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380 Mont-sous-Vaudrey. SCI MT IMMOBILIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MATTHIAS BAILLY-MAITRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MT IMMOBILIER

Dénomination
SCI MT IMMOBILIER
SIREN
891 328 312
SIRET (siège)
891 328 312 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13891328312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 328 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 novembre 2020
Siège social
7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380, Mont-sous-Vaudrey
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI MT IMMOBILIER

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Finances de SCI MT IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI MT IMMOBILIER

M

M2L

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2020) · 5 ans

MB

MATTHIAS BAILLY-MAITRE

Gérant

Depuis la création (24 novembre 2020) · 5 ans

TD

THIBAUD DUPRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI MT IMMOBILIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39380 Mont-sous-VaudreySiègeActif

    891 328 312 00014 · ouvert le 22 octobre 2020 · NAF 6820B

  • 39120 LE DESCHAUXActif

    891 328 312 00022 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI MT IMMOBILIER

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de SCI MT IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MT IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MT IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MT IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI MT IMMOBILIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-22

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2020

Questions fréquentes sur SCI MT IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de SCI MT IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de SCI MT IMMOBILIER est 891 328 312. Le SIRET de son siège social est 891 328 312 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13891328312.

Qui dirige SCI MT IMMOBILIER ?

SCI MT IMMOBILIER est dirigée par MATTHIAS BAILLY-MAITRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MT IMMOBILIER ?

Le siège social de SCI MT IMMOBILIER est situé 7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380 Mont-sous-Vaudrey.

SCI MT IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MT IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MT IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MT IMMOBILIER.