SCI MT IMMOBILIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI MT IMMOBILIER est une SCI immatriculée le 24 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 328 312. Son siège social est situé 7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380 Mont-sous-Vaudrey. SCI MT IMMOBILIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). MATTHIAS BAILLY-MAITRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI MT IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- SCI MT IMMOBILIER
- SIREN
- 891 328 312
- SIRET (siège)
- 891 328 312 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR13891328312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 328 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 novembre 2020
- Siège social
- 7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380, Mont-sous-Vaudrey
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI MT IMMOBILIER
Se reporter aux statuts.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI MT IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MT IMMOBILIER
INSEEM2L
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI MT IMMOBILIER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 39380 Mont-sous-VaudreySiègeActif
891 328 312 00014 · ouvert le 22 octobre 2020 · NAF 6820B
- 39120 LE DESCHAUXActif
891 328 312 00022 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MT IMMOBILIER
INPIConformité de SCI MT IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MT IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MT IMMOBILIER. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2024 · N° 24/00002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, premier président
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/00008
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MT IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI MT IMMOBILIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI MT IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de SCI MT IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de SCI MT IMMOBILIER est 891 328 312. Le SIRET de son siège social est 891 328 312 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13891328312.
Qui dirige SCI MT IMMOBILIER ?
SCI MT IMMOBILIER est dirigée par MATTHIAS BAILLY-MAITRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MT IMMOBILIER ?
Le siège social de SCI MT IMMOBILIER est situé 7 RTE 7 Route du Deschaux, 39380 Mont-sous-Vaudrey.
SCI MT IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MT IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MT IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MT IMMOBILIER.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements), en France
- CDC HABITAT75013 Paris 13e ArrondissementCA 889 M€
- OPPCI ORCHID75008 Paris
- IN'LI92800 PuteauxCA 444 M€
- IMMOBILIERE 3F75013 ParisCA 2,1 Md€
- SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE92130 Issy-les-MoulineauxCA 391 M€
- MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM59500 DouaiCA 313 M€
- SCI HSBC ASSURANCES IMMO92400 Courbevoie
- ACCES VALEUR PIERRE92100 Boulogne-Billancourt
- ASSUR IMMEUBLE75013 Paris 13e Arrondissement
- CPRN-SECTION B75008 Paris
