SCI MULIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 807 491 568, SCI MULIN est une SCI créée le 30 octobre 2014. Elle est domiciliée 23 av Marechal Leclerc, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE MULIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI MULIN
INSEE- Dénomination
- SCI MULIN
- SIREN
- 807 491 568
- SIRET (siège)
- 807 491 568 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR14807491568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 491 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2014
- Siège social
- 23 AV MARECHAL LECLERC, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI MULIN
Acquisition, propriété, administration de tous biens immobiliers.
Finances de SCI MULIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI MULIN
INSEEÉtablissements de SCI MULIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
807 491 568 00018 · ouvert le 30 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI MULIN
INPIComptes annuels de SCI MULIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MULIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI MULIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MULIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
99 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MULIN. Elles s'échelonnent de 2018 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 24 novembre 2022 · N° 20/02346
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 octobre 2022 · N° 20/01160
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 octobre 2022 · N° 19/04214
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01461
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01458
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01456
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 13 septembre 2022 · N° 20/01153
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/01445
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/01324
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/01162
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/00214
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 15 décembre 2020 · N° 18/02902
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 16 mai 2019 · N° 16/04997
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 11 avril 2019 · N° 17/01977
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 07 mars 2019 · N° 17/00700
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 14 février 2019 · N° 17/00837
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 14 février 2019 · N° 17/00554
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Cour d'appel, ch.secu-fiva-cdas
Décision du 14 février 2019 · N° 16/04380
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 07 février 2019 · N° 17/00258
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 31 janvier 2019 · N° 17/00305
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 15 novembre 2018 · N° 16/02484
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 15 novembre 2018 · N° 16/04777
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 08 novembre 2018 · N° 16/04824
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Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/02806
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Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/02805
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Décision du 18 octobre 2018 · N° 17/02804
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Décision du 18 octobre 2018 · N° 16/05708
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Décision du 09 octobre 2018 · N° 17/04432
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Décision du 09 octobre 2018 · N° 17/01508
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Décision du 09 octobre 2018 · N° 16/04171
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Décision du 09 octobre 2018 · N° 15/02572
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Décision du 04 octobre 2018 · N° 16/04783
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03944
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03942
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03941
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03940
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03939
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03938
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03937
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03936
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03935
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03930
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03929
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03928
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03927
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03924
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03922
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03921
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 16/01704
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 25 septembre 2018 · N° 16/01903
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 20 septembre 2018 · N° 16/05191
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 13 septembre 2018 · N° 16/04798
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 06 septembre 2018 · N° 16/03455
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/03646
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Décision du 03 juillet 2018 · N° 16/05706
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Décision du 26 juin 2018 · N° 16/02432
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 26 juin 2018 · N° 18/01325
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02551
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02549
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02547
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02546
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02545
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02544
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02543
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02542
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02541
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Décision du 26 juin 2018 · N° 17/02540
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section B
Décision du 07 juin 2018 · N° 17/01562
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 22 mai 2018 · N° 17/04481
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 22 mai 2018 · N° 16/01744
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 22 mai 2018 · N° 16/01639
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 22 mai 2018 · N° 16/01586
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI MULIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI MULIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-30
- création
Date d'effet : 30 octobre 2014
Questions fréquentes sur SCI MULIN
Quel est le numéro SIREN de SCI MULIN ?
Le numéro SIREN de SCI MULIN est 807 491 568. Le SIRET de son siège social est 807 491 568 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14807491568.
Qui dirige SCI MULIN ?
SCI MULIN est dirigée par PIERRE MULIN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI MULIN ?
Le siège social de SCI MULIN est situé 23 av Marechal Leclerc, 38300 Bourgoin-Jallieu.
SCI MULIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI MULIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI MULIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MULIN.
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