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SCI MUSE

Active
Siren440 554 756654090400 MEROUX-MOVALCréée le 17 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions58 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 554 756, SCI MUSE est une 6540 créée le 17 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 RUE DE LA LIBERTE Moval, 90400 Meroux-Moval. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ERIC BENOIST exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI MUSE

Dénomination
SCI MUSE
SIREN
440 554 756
SIRET (siège)
440 554 756 00021
N° TVA intracommunautaire
FR92440554756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 554 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
15 250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
36 RUE DE LA LIBERTE Moval, 90400, MEROUX-MOVAL
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI MUSE

Acquisition et location d'immeuble

Finances de SCI MUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI MUSE

EB

ERIC BENOIST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

LB

LAETITIA BENOIST

Autre

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI MUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 MEROUX-MOVALSiègeActif

    440 554 756 00021 · ouvert le 10 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 90400 MEROUX-MOVALFermé

    440 554 756 00013 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI MUSE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI MUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI MUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI MUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI MUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI MUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI MUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI MUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI MUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI MUSE ?

Le numéro SIREN de SCI MUSE est 440 554 756. Le SIRET de son siège social est 440 554 756 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92440554756.

Qui dirige SCI MUSE ?

SCI MUSE est dirigée par ERIC BENOIST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI MUSE ?

Le siège social de SCI MUSE est situé 36 RUE DE LA LIBERTE Moval, 90400 Meroux-Moval.

SCI MUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI MUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI MUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI MUSE.

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