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SCI NANCY BERTRAND

Active
Siren399 887 686SCI26400 DIVAJEUCréée le 01 février 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents

SCI NANCY BERTRAND est une SCI immatriculée le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 399 887 686. Elle est domiciliée Chateau de Divajeu M Schwab, 26400 Divajeu. SCI NANCY BERTRAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND CARTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NANCY BERTRAND

Dénomination
SCI NANCY BERTRAND
SIREN
399 887 686
SIRET (siège)
399 887 686 00018
N° TVA intracommunautaire
FR50399887686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 887 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 1995
Siège social
CHATEAU DE DIVAJEU M SCHWAB, 26400, DIVAJEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NANCY BERTRAND

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Finances de SCI NANCY BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NANCY BERTRAND

BC

BERTRAND CARTIER

Gérant

Depuis la création (01 février 1995) · 31 ans

PS

PETER SCHWAB

Gérant

Depuis la création (01 février 1995) · 31 ans

Établissements de SCI NANCY BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 DIVAJEUSiègeActif

    399 887 686 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NANCY BERTRAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI NANCY BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NANCY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NANCY BERTRAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NANCY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI NANCY BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur SCI NANCY BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de SCI NANCY BERTRAND ?

Le numéro SIREN de SCI NANCY BERTRAND est 399 887 686. Le SIRET de son siège social est 399 887 686 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50399887686.

Qui dirige SCI NANCY BERTRAND ?

SCI NANCY BERTRAND est dirigée par BERTRAND CARTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NANCY BERTRAND ?

Le siège social de SCI NANCY BERTRAND est situé Chateau de Divajeu M Schwab, 26400 Divajeu.

SCI NANCY BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NANCY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NANCY BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NANCY BERTRAND.

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