SCI NANCY BERTRAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCI NANCY BERTRAND est une SCI immatriculée le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 399 887 686. Elle est domiciliée Chateau de Divajeu M Schwab, 26400 Divajeu. SCI NANCY BERTRAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND CARTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NANCY BERTRAND
INSEE- Dénomination
- SCI NANCY BERTRAND
- SIREN
- 399 887 686
- SIRET (siège)
- 399 887 686 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50399887686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 887 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 février 1995
- Siège social
- CHATEAU DE DIVAJEU M SCHWAB, 26400, DIVAJEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NANCY BERTRAND
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Finances de SCI NANCY BERTRAND
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NANCY BERTRAND
INSEEÉtablissements de SCI NANCY BERTRAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26400 DIVAJEUSiègeActif
399 887 686 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NANCY BERTRAND
INPIConformité de SCI NANCY BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NANCY BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NANCY BERTRAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NANCY BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI NANCY BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1995
Questions fréquentes sur SCI NANCY BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de SCI NANCY BERTRAND ?
Le numéro SIREN de SCI NANCY BERTRAND est 399 887 686. Le SIRET de son siège social est 399 887 686 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50399887686.
Qui dirige SCI NANCY BERTRAND ?
SCI NANCY BERTRAND est dirigée par BERTRAND CARTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NANCY BERTRAND ?
Le siège social de SCI NANCY BERTRAND est situé Chateau de Divajeu M Schwab, 26400 Divajeu.
SCI NANCY BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NANCY BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NANCY BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NANCY BERTRAND.
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