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SCI NAVEL-BUISSON

Active
Siren918 454 216SCI63230 BROMONT-LAMOTHECréée le 18 août 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI NAVEL-BUISSON est une SCI immatriculée le 18 août 2022 sous le numéro SIREN 918 454 216. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Che Enjelvin, 63230 Bromont-Lamothe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VALENTIN NAVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NAVEL-BUISSON

Dénomination
SCI NAVEL-BUISSON
SIREN
918 454 216
SIRET (siège)
918 454 216 00022
N° TVA intracommunautaire
FR60918454216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 454 216
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 008 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 août 2022
Siège social
7 CHE ENJELVIN, 63230, BROMONT-LAMOTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NAVEL-BUISSON

La société a pour objet l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers

Finances de SCI NAVEL-BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NAVEL-BUISSON

VN

VALENTIN NAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2022) · 4 ans

MB

MATHIEU BUISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 août 2022) · 4 ans

Établissements de SCI NAVEL-BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63230 BROMONT-LAMOTHESiègeActif

    918 454 216 00022 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NAVEL-BUISSON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 18 août 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI NAVEL-BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NAVEL-BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NAVEL-BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NAVEL-BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NAVEL-BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NAVEL-BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NAVEL-BUISSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-18 · Début d'activité : 2022-08-12

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2022

Questions fréquentes sur SCI NAVEL-BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI NAVEL-BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI NAVEL-BUISSON est 918 454 216. Le SIRET de son siège social est 918 454 216 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60918454216.

Qui dirige SCI NAVEL-BUISSON ?

SCI NAVEL-BUISSON est dirigée par VALENTIN NAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NAVEL-BUISSON ?

Le siège social de SCI NAVEL-BUISSON est situé 7 Che Enjelvin, 63230 Bromont-Lamothe.

SCI NAVEL-BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NAVEL-BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NAVEL-BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NAVEL-BUISSON.

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