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SCI NEIGE

Active
Siren479 149 502SCI14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDECréée le 22 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI NEIGE est une SCI immatriculée le 22 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 149 502. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Violettes, 14440 Douvres-la-Delivrande. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DANY CLEMENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI NEIGE

Dénomination
SCI NEIGE
SIREN
479 149 502
SIRET (siège)
479 149 502 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86479149502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 149 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2004
Siège social
1 RUE DES VIOLETTES, 14440, DOUVRES-LA-DELIVRANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NEIGE

L'acquisition d'un bien immobilier destiné à la jouissance exclusive et privative des associés, l'entretien et , éventuellement, l'aménagement de ce bien, et généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à cet objet,

Finances de SCI NEIGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NEIGE

DC

DANY CLEMENT

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2004) · 22 ans

JC

JOSIANE CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 octobre 2004) · 22 ans

PL

PIERRE LEONARD

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI NEIGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDESiègeActif

    479 149 502 00011 · ouvert le 04 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NEIGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI NEIGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NEIGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NEIGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NEIGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NEIGE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NEIGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NEIGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI NEIGE

Quel est le numéro SIREN de SCI NEIGE ?

Le numéro SIREN de SCI NEIGE est 479 149 502. Le SIRET de son siège social est 479 149 502 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86479149502.

Qui dirige SCI NEIGE ?

SCI NEIGE est dirigée par DANY CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NEIGE ?

Le siège social de SCI NEIGE est situé 1 rue des Violettes, 14440 Douvres-la-Delivrande.

SCI NEIGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NEIGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NEIGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NEIGE.

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