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SCI NIVOSE

Active
Siren434 493 474SCI82800 BRUNIQUELCréée le 16 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI NIVOSE est une SCI immatriculée le 16 novembre 2011 sous le numéro SIREN 434 493 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 2961 Che des Nouals, 82800 Bruniquel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHRISTIAN RABAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NIVOSE

Dénomination
SCI NIVOSE
SIREN
434 493 474
SIRET (siège)
434 493 474 00028
N° TVA intracommunautaire
FR60434493474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 493 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 novembre 2011
Siège social
2961 CHE DES NOUALS, 82800, BRUNIQUEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NIVOSE

Acquisition, propriété, mise en valeur, gestion et location d'un ensemble immobilier.

Finances de SCI NIVOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NIVOSE

NL

NATHALIE LACRAMPE-COULOUME

Autre

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

CR

CHRISTIAN RABAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI NIVOSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82800 BRUNIQUELSiègeActif

    434 493 474 00028 · ouvert le 03 novembre 2011 · NAF 6820B

  • 91210 DRAVEILFermé

    434 493 474 00010 · ouvert le 24 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI NIVOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI NIVOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NIVOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NIVOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NIVOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NIVOSE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NIVOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NIVOSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculée le 2011-11-16 · Début d'activité : 2011-11-03

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2011

Questions fréquentes sur SCI NIVOSE

Quel est le numéro SIREN de SCI NIVOSE ?

Le numéro SIREN de SCI NIVOSE est 434 493 474. Le SIRET de son siège social est 434 493 474 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60434493474.

Qui dirige SCI NIVOSE ?

SCI NIVOSE est dirigée par CHRISTIAN RABAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NIVOSE ?

Le siège social de SCI NIVOSE est situé 2961 Che des Nouals, 82800 Bruniquel.

SCI NIVOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NIVOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NIVOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NIVOSE.

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