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SCI BRUYERES

Active
Siren888 864 188SCI82800 BRUNIQUELCréée le 14 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 888 864 188, SCI BRUYERES est une SCI créée le 14 septembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 2245 RTE DU COURS LE SEGUI Le Segui, 82800 Bruniquel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE MALTRAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI BRUYERES

Dénomination
SCI BRUYERES
SIREN
888 864 188
SIRET (siège)
888 864 188 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11888864188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 864 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2020
Siège social
2245 RTE DU COURS LE SEGUI Le Segui, 82800, BRUNIQUEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI BRUYERES

Acquisition, gestion, vente exceptionnelle de tous biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BRUYERES

SJ

SERGE JOUANY

Associé indéfiniment responsable

SM

SYLVIE MALTRAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2021

Anciens dirigeants (1)

VJ

Vincent JOUANY

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de septembre 2020 à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82800 BRUNIQUELSiègeActif

    888 864 188 00014 · ouvert le 19 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BRUYERES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI BRUYERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BRUYERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BRUYERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MALTRAT Sylvie Béatrice

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-14 · Début d'activité : 2020-08-19

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2020

Questions fréquentes sur SCI BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI BRUYERES est 888 864 188. Le SIRET de son siège social est 888 864 188 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11888864188.

Qui dirige SCI BRUYERES ?

SCI BRUYERES est dirigée par SYLVIE MALTRAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BRUYERES ?

Le siège social de SCI BRUYERES est situé 2245 RTE DU COURS LE SEGUI Le Segui, 82800 Bruniquel.

SCI BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BRUYERES.

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