SCI NOD. VIGNES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOD. VIGNES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2015, identifiée par le SIREN 490 806 031. Elle est domiciliée 723 bd Alphonse Juin, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHELE GERTH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NOD. VIGNES
INSEE- Dénomination
- SCI NOD. VIGNES
- SIREN
- 490 806 031
- SIRET (siège)
- 490 806 031 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR09490806031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 806 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juillet 2015
- Siège social
- 723 BD ALPHONSE JUIN, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOD. VIGNES
Propriété administration de biens immeubles
Finances de SCI NOD. VIGNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOD. VIGNES
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 juillet 2015) · 11 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 juillet 2015) · 11 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (23 juillet 2015) · 11 ans
Établissements de SCI NOD. VIGNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
490 806 031 00020 · ouvert le 19 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOD. VIGNES
INPIComptes annuels de SCI NOD. VIGNES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOD. VIGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOD. VIGNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOD. VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOD. VIGNES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 02 octobre 2025 · N° 23/06995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOD. VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOD. VIGNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Immatriculée le 2015-07-23 · Début d'activité : 2006-05-19
- création
Date d'effet : 23 juillet 2015
Questions fréquentes sur SCI NOD. VIGNES
Quel est le numéro SIREN de SCI NOD. VIGNES ?
Le numéro SIREN de SCI NOD. VIGNES est 490 806 031. Le SIRET de son siège social est 490 806 031 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09490806031.
Qui dirige SCI NOD. VIGNES ?
SCI NOD. VIGNES est dirigée par MICHELE GERTH, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOD. VIGNES ?
Le siège social de SCI NOD. VIGNES est situé 723 bd Alphonse Juin, 83700 Saint-Raphael.
SCI NOD. VIGNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOD. VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOD. VIGNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOD. VIGNES.
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