Checkers

SCI NOELOPAN

Active
Siren345 224 984Société civile69200 VENISSIEUXCréée le 14 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI NOELOPAN est une société civile immatriculée le 14 juin 1988 sous le numéro SIREN 345 224 984. Le siège social de l'entreprise se trouve Zac de l Arsenal, 69200 Venissieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par H. M. P. en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI NOELOPAN

Dénomination
SCI NOELOPAN
SIREN
345 224 984
SIRET (siège)
345 224 984 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47345224984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 224 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 1988
Siège social
ZAC DE L ARSENAL, 69200, VENISSIEUX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI NOELOPAN

Acquisition et gestioon de tous immeubles à tous usages

Finances de SCI NOELOPAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOELOPAN

H

H. M. P.

Autre

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juin 2026

SB

Serge BAGHDASSARIAN

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOELOPAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeActif

    345 224 984 00012 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6820B

  • 69400 Villefranche-sur-SaôneActif

    345 224 984 00038 · NAF 7010Z

  • 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINSFermé

    345 224 984 00020 · ouvert le 23 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOELOPAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOELOPAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOELOPAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOELOPAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOELOPAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOELOPAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOELOPAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOELOPAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    BAGHDASSARIAN Patrick nom d'usage : BAGHDASSARIAN n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée H. M. P. devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1988

Questions fréquentes sur SCI NOELOPAN

Quel est le numéro SIREN de SCI NOELOPAN ?

Le numéro SIREN de SCI NOELOPAN est 345 224 984. Le SIRET de son siège social est 345 224 984 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47345224984.

Qui dirige SCI NOELOPAN ?

SCI NOELOPAN est dirigée par H. M. P., autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOELOPAN ?

Le siège social de SCI NOELOPAN est situé Zac de l Arsenal, 69200 Venissieux.

SCI NOELOPAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOELOPAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOELOPAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOELOPAN.

Entreprises similaires

Même activité à Venissieux

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Venissieux

Entreprises du même secteur à Venissieux

Entreprises à Venissieux

Toutes les entreprises à Venissieux