SCI NOSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOSSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 227 966. Elle est domiciliée 3 Rte de Champagne Bat B, 69130 Ecully. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE ESSON, autre.
Fiche d'identité de SCI NOSSE
INSEE- Dénomination
- SCI NOSSE
- SIREN
- 498 227 966
- SIRET (siège)
- 498 227 966 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR46498227966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 227 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 mai 2007
- Siège social
- 3 RTE DE CHAMPAGNE BAT B, 69130, ECULLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOSSE
Acquisition, gestion, propriété, administration, location de biens et droits immobiliers au moyen de fonds propres ou empruntés et toutes opérations de rattachant à l'objet social
Finances de SCI NOSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOSSE
INSEEÉtablissements de SCI NOSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69130 ECULLYSiègeActif
498 227 966 00013 · ouvert le 15 mai 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOSSE
INPIComptes annuels de SCI NOSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOSSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI NOSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI NOSSE ?
Le numéro SIREN de SCI NOSSE est 498 227 966. Le SIRET de son siège social est 498 227 966 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46498227966.
Qui dirige SCI NOSSE ?
SCI NOSSE est dirigée par JEAN-PIERRE ESSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOSSE ?
Le siège social de SCI NOSSE est situé 3 Rte de Champagne Bat B, 69130 Ecully.
SCI NOSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSSE.
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