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SCI NOSTITOUS

Active
Siren933 906 794SCI69260 Charbonnières-les-BainsCréée le 11 octobre 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 933 906 794, SCI NOSTITOUS est une SCI créée le 11 octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 T CHE Vert, 69260 Charbonnières-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL PAILHON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOSTITOUS

Dénomination
SCI NOSTITOUS
SIREN
933 906 794
SIRET (siège)
933 906 794 00013
N° TVA intracommunautaire
FR39933906794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 906 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 166 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 2024
Siège social
1 T CHE Vert, 69260, Charbonnières-les-Bains
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOSTITOUS

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la cession de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, la gestion de valeurs mobilières et tous biens pouvant en constituer l'accessoire. - Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. - Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI NOSTITOUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI NOSTITOUS

PP

PASCAL PAILHON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans

MS

Marie-Hélène SENEGAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans

CP

Camille PAILHON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans

JP

Jean-Baptiste PAILHON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans

GP

Guillaume PAILHON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de SCI NOSTITOUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 Charbonnières-les-BainsSiègeActif

    933 906 794 00013 · ouvert le 04 octobre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOSTITOUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 octobre 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 octobre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI NOSTITOUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSTITOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOSTITOUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSTITOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOSTITOUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOSTITOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOSTITOUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-10-04

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2024

Questions fréquentes sur SCI NOSTITOUS

Quel est le numéro SIREN de SCI NOSTITOUS ?

Le numéro SIREN de SCI NOSTITOUS est 933 906 794. Le SIRET de son siège social est 933 906 794 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39933906794.

Qui dirige SCI NOSTITOUS ?

SCI NOSTITOUS est dirigée par PASCAL PAILHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOSTITOUS ?

Le siège social de SCI NOSTITOUS est situé 1 T CHE Vert, 69260 Charbonnières-les-Bains.

SCI NOSTITOUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOSTITOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOSTITOUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSTITOUS.