SCI NOSTITOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 933 906 794, SCI NOSTITOUS est une SCI créée le 11 octobre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 T CHE Vert, 69260 Charbonnières-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PASCAL PAILHON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI NOSTITOUS
INSEE- Dénomination
- SCI NOSTITOUS
- SIREN
- 933 906 794
- SIRET (siège)
- 933 906 794 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39933906794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 933 906 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 166 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2024
- Siège social
- 1 T CHE Vert, 69260, Charbonnières-les-Bains
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOSTITOUS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la cession de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question, la gestion de valeurs mobilières et tous biens pouvant en constituer l'accessoire. - Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. - Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
Finances de SCI NOSTITOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOSTITOUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 octobre 2024) · 2 ans
Établissements de SCI NOSTITOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69260 Charbonnières-les-BainsSiègeActif
933 906 794 00013 · ouvert le 04 octobre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOSTITOUS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI NOSTITOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSTITOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOSTITOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSTITOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOSTITOUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOSTITOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOSTITOUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2024
Questions fréquentes sur SCI NOSTITOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI NOSTITOUS ?
Le numéro SIREN de SCI NOSTITOUS est 933 906 794. Le SIRET de son siège social est 933 906 794 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39933906794.
Qui dirige SCI NOSTITOUS ?
SCI NOSTITOUS est dirigée par PASCAL PAILHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOSTITOUS ?
Le siège social de SCI NOSTITOUS est situé 1 T CHE Vert, 69260 Charbonnières-les-Bains.
SCI NOSTITOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOSTITOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOSTITOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSTITOUS.
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