CheckersProcédures

SCI NOSYBE

Active
Siren435 152 046SCI01600 MASSIEUXCréée le 02 avril 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 152 046, SCI NOSYBE est une SCI créée le 2 avril 2001. Elle est domiciliée Zac du Parc d Activites de Massieux Lot N 9, 01600 Massieux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RAPHAEL CASTALDO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI NOSYBE

Dénomination
SCI NOSYBE
SIREN
435 152 046
SIRET (siège)
435 152 046 00023
N° TVA intracommunautaire
FR80435152046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 152 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 avril 2001
Siège social
ZAC DU PARC D ACTIVITES DE MASSIEUX LOT N 9, 01600, MASSIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOSYBE

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI NOSYBE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOSYBE

RC

RAPHAEL CASTALDO

Gérant

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOSYBE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 MASSIEUXSiègeActif

    435 152 046 00023 · ouvert le 27 février 2001 · NAF 6820B

  • 01600 TOUSSIEUXFermé

    435 152 046 00015 · ouvert le 27 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOSYBE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOSYBE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOSYBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOSYBE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOSYBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOSYBE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOSYBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOSYBE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant(e) : CASTALDO Raphaël.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI NOSYBE

Quel est le numéro SIREN de SCI NOSYBE ?

Le numéro SIREN de SCI NOSYBE est 435 152 046. Le SIRET de son siège social est 435 152 046 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80435152046.

Qui dirige SCI NOSYBE ?

SCI NOSYBE est dirigée par RAPHAEL CASTALDO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOSYBE ?

Le siège social de SCI NOSYBE est situé Zac du Parc d Activites de Massieux Lot N 9, 01600 Massieux.

SCI NOSYBE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOSYBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOSYBE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOSYBE.