SCI NOVA17
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOVA17 est une SCI immatriculée le 9 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 631 486. Elle est domiciliée 42 rue de la Noe Cottee, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CYRIL Gauthier, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI NOVA17
INSEE- Dénomination
- SCI NOVA17
- SIREN
- 823 631 486
- SIRET (siège)
- 823 631 486 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR84823631486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 631 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2016
- Siège social
- 42 RUE DE LA NOE COTTEE, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOVA17
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI NOVA17
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVA17
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans
GROUPE SGA
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2016) · 9 ans
Établissements de SCI NOVA17
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif
823 631 486 00029 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVA17
INPIComptes annuels de SCI NOVA17
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVA17. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVA17
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVA17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI NOVA17 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVA17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVA17
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2016
Questions fréquentes sur SCI NOVA17
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVA17 ?
Le numéro SIREN de SCI NOVA17 est 823 631 486. Le SIRET de son siège social est 823 631 486 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84823631486.
Qui dirige SCI NOVA17 ?
SCI NOVA17 est dirigée par CYRIL Gauthier, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVA17 ?
Le siège social de SCI NOVA17 est situé 42 rue de la Noe Cottee, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
SCI NOVA17 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVA17 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVA17 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVA17.
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