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SCI NOVABEL

Active
Siren321 392 755SCI75009 PARISCréée le 13 avril 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,4 k€
Effectif
Non publié

SCI NOVABEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1981, identifiée par le SIREN 321 392 755. Son siège social est situé 30 rue Bergere, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CORINNE CASASNOVAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI NOVABEL

Dénomination
SCI NOVABEL
SIREN
321 392 755
SIRET (siège)
321 392 755 00039
N° TVA intracommunautaire
FR23321392755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 392 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 391,84 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 1981
Siège social
30 RUE BERGERE, 75009, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI NOVABEL

Gestion d'immeubles

Finances de SCI NOVABEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVABEL

CC

CORINNE CASASNOVAS

Gérant

PT

PATRICK Terzakou

Gérant

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI NOVABEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    321 392 755 00039 · ouvert le 21 mai 1963 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    321 392 755 00021 · ouvert le 30 décembre 1987 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI NOVABEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVABEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVABEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI NOVABEL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond

    Décision du 13 août 2026 · N° 26/02874

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVABEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    nomination du Gérant : Terzakou, Patrick

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1981

Questions fréquentes sur SCI NOVABEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVABEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOVABEL est 321 392 755. Le SIRET de son siège social est 321 392 755 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23321392755.

Qui dirige SCI NOVABEL ?

SCI NOVABEL est dirigée par CORINNE CASASNOVAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVABEL ?

Le siège social de SCI NOVABEL est situé 30 rue Bergere, 75009 Paris.

SCI NOVABEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVABEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVABEL.

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