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SCI NOVEL

Active
Siren537 386 575SCI01800 MEXIMIEUXCréée le 20 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
351 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 386 575, SCI NOVEL est une SCI créée le 20 octobre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Collonges, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MAURICE DE L ARBRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI NOVEL

Dénomination
SCI NOVEL
SIREN
537 386 575
SIRET (siège)
537 386 575 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46537386575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 386 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
351 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 2011
Siège social
1 RUE DES COLLONGES, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI NOVEL

Acquisition gestion exploitation par bail ou autrement de tous biens ou droits immobiliers a quelque endroit qu ils se trouvent situés

Finances de SCI NOVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI NOVEL

MD

MAURICE DE L ARBRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2011) · 15 ans

ST

STEPHANIE THIONVILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI NOVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    537 386 575 00014 · ouvert le 21 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI NOVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI NOVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI NOVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI NOVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI NOVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-20 · Début d'activité : 2011-07-21

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2011

Questions fréquentes sur SCI NOVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI NOVEL ?

Le numéro SIREN de SCI NOVEL est 537 386 575. Le SIRET de son siège social est 537 386 575 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46537386575.

Qui dirige SCI NOVEL ?

SCI NOVEL est dirigée par MAURICE DE L ARBRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI NOVEL ?

Le siège social de SCI NOVEL est situé 1 rue des Collonges, 01800 Meximieux.

SCI NOVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI NOVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI NOVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVEL.

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