SCI NOVELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI NOVELLE est une SCI immatriculée le 26 février 2008 sous le numéro SIREN 502 793 102. Le siège social de l'entreprise se trouve 1260 Rte de Bergues, 59470 Wormhout. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDINE GEORGE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI NOVELLE
INSEE- Dénomination
- SCI NOVELLE
- SIREN
- 502 793 102
- SIRET (siège)
- 502 793 102 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24502793102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 793 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 2008
- Siège social
- 1260 RTE DE BERGUES, 59470, WORMHOUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI NOVELLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI NOVELLE
L'acquisition, construction, mise en valeur, administration, locations de tous biens immobiliers. Et notamment l'acquisition d'un terrain sis à Herzeele et la construction d'un bâtiment à usage commercial et professionnel
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Finances de SCI NOVELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOVELLE
INSEEÉtablissements de SCI NOVELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59470 WORMHOUTSiègeActif
502 793 102 00018 · ouvert le 09 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOVELLE
INPIComptes annuels de SCI NOVELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOVELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOVELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOVELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOVELLE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/02036
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 2021 · N° 20-21.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOVELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOVELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-26 · Début d'activité : 2008-02-09
- création
Date d'effet : 26 février 2008
Questions fréquentes sur SCI NOVELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI NOVELLE ?
Le numéro SIREN de SCI NOVELLE est 502 793 102. Le SIRET de son siège social est 502 793 102 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24502793102.
Qui dirige SCI NOVELLE ?
SCI NOVELLE est dirigée par CLAUDINE GEORGE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOVELLE ?
Le siège social de SCI NOVELLE est situé 1260 Rte de Bergues, 59470 Wormhout.
SCI NOVELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOVELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOVELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOVELLE.
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