SCI NOZIERES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 822 376 281, SCI NOZIERES est une SCI créée le 8 septembre 2016. Elle est domiciliée 68 rue Louis de Nozieres, 97110 Pointe-A-Pitre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK PELLECUIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI NOZIERES
INSEE- Dénomination
- SCI NOZIERES
- SIREN
- 822 376 281
- SIRET (siège)
- 822 376 281 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09822376281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 376 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 septembre 2016
- Siège social
- 68 RUE LOUIS DE NOZIERES, 97110, POINTE-A-PITRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI NOZIERES
Gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI NOZIERES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI NOZIERES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Gérant
En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2025
Anciens dirigeants (1)
PELLECUIER
gérant, associé indéfiniment responsable · de septembre 2016 à février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI NOZIERES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97110 POINTE-A-PITRESiègeFermé
822 376 281 00017 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI NOZIERES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI NOZIERES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI NOZIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI NOZIERES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI NOZIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI NOZIERES. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF
Décision du 28 janvier 2026 · N° 24/01357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 4
Décision du 18 avril 2023 · N° 21/04011
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI NOZIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI NOZIERES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
PELLECUIER Franck Christian nom d'usage : PELLECUIER n'est plus gérant. PELLECUIER Franck Christian nom d'usage : PELLECUIER devient liquidateur
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 08 septembre 2016
Questions fréquentes sur SCI NOZIERES
Quel est le numéro SIREN de SCI NOZIERES ?
Le numéro SIREN de SCI NOZIERES est 822 376 281. Le SIRET de son siège social est 822 376 281 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09822376281.
Qui dirige SCI NOZIERES ?
SCI NOZIERES est dirigée par FRANCK PELLECUIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI NOZIERES ?
Le siège social de SCI NOZIERES est situé 68 rue Louis de Nozieres, 97110 Pointe-A-Pitre.
SCI NOZIERES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI NOZIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI NOZIERES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI NOZIERES.
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