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SCI O BAIN SOLEIL

Active
Siren853 964 864SCI84000 AVIGNONCréée le 18 septembre 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
111 k€

SCI O BAIN SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2019, identifiée par le SIREN 853 964 864. Son siège social est situé 2 Pl Alexandre Farnese, 84000 Avignon. SCI O BAIN SOLEIL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOUNIA BANI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI O BAIN SOLEIL

Dénomination
SCI O BAIN SOLEIL
SIREN
853 964 864
SIRET (siège)
853 964 864 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56853964864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 964 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
111 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 septembre 2019
Siège social
2 PL ALEXANDRE FARNESE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI O BAIN SOLEIL

Acquisition, administration gestion de tous immeubles.

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Finances de SCI O BAIN SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI O BAIN SOLEIL

DB

DOUNIA BANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2019) · 7 ans

SN

SIVAGURU NAGAPOULE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2019) · 7 ans

Établissements de SCI O BAIN SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    853 964 864 00013 · ouvert le 18 septembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI O BAIN SOLEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Conformité de SCI O BAIN SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI O BAIN SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI O BAIN SOLEIL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2

    Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/07720

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI O BAIN SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI O BAIN SOLEIL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-09-18

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2019

Questions fréquentes sur SCI O BAIN SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI O BAIN SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCI O BAIN SOLEIL est 853 964 864. Le SIRET de son siège social est 853 964 864 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56853964864.

Qui dirige SCI O BAIN SOLEIL ?

SCI O BAIN SOLEIL est dirigée par DOUNIA BANI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI O BAIN SOLEIL ?

Le siège social de SCI O BAIN SOLEIL est situé 2 Pl Alexandre Farnese, 84000 Avignon.

SCI O BAIN SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI O BAIN SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI O BAIN SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI O BAIN SOLEIL.