SCI OASIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 279 k€
- Effectif
- Non publié
SCI OASIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1999, identifiée par le SIREN 424 874 485. Elle est domiciliée 130 Les Fontetes route de l'Aygade, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMILE ALBERELLI en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI OASIS
INSEE- Dénomination
- SCI OASIS
- SIREN
- 424 874 485
- SIRET (siège)
- 424 874 485 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11424874485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 874 485
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mai 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 278 902,12 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 novembre 1999
- Siège social
- 130 LES FONTETES ROUTE DE L'AYGADE, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OASIS
Propriété gestion par bail ou autrement de 2 parcellés de terrain sises à Hyères Qtier des Fontetes
Finances de SCI OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OASIS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2018
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Associé indéfiniment responsable
Associé non salarié
Associé indéfiniment responsable
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Associé indéfiniment responsable
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BASTHIAM
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Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Associé non salarié
Anciens dirigeants (23)
devient gérant. VINCENT Nadine n'est plus gérant. VINCENT NADINE FERNANDE nom d'usage : VINCENT devient gérant DALL
DALL Didier nom d'usage · de novembre 2025 à février 2026
n'est plus gérant. SCHLICK Laurent nom d'usage : SCHLICK n'est plus gérant. PIANINI Pino nom d'usage : PIANINI n'est plus gérant. VINCENT Nadine devient gérant GRUNEWALD
GRUNEWALD Mathias nom d'usage · de mai 2021 à novembre 2025
n'est plus gérant. GRUNEWALD Mathias nom d'usage : GRUNEWALD devient gérant. RONJON Fabienne nom d'usage : GINOT n'est plus gérant. SCHLICK Laurent nom d'usage : SCHLICK devient gérant. PIANINI Pino nom d'usage : PIANINI devient gérant KIMMEL
AUBRY Françoise nom d'usage · de décembre 2018 à mai 2021
Françoise modification le 22 Novembre 2016 AUBRY
Gérant · de janvier 2011 à décembre 2018
Michel en fonction le 17 Novembre 2016 FRAIGNEAU
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Odette modification le 10 Juillet 2018 CIMINO
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Jean-Pierre en fonction le 17 Novembre 2016 VALERO
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Laurence en fonction le 17 Novembre 2016 BEAU
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Clément en fonction le 17 Novembre 2016 AVENA
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Jean-Claude en fonction le 17 Novembre 2016 COLIN
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Jean-Marie modification le 10 Juillet 2018 ROBERT
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Patrick modification le 10 Juillet 2018 ARNAUD
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Pascale en fonction le 18 Novembre 2016 BEAU
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Gilles en fonction le 18 Novembre 2016 FERRAND
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Anna en fonction le 18 Novembre 2016 SABATIER
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Serge en fonction le 18 Novembre 2016 AUGIER
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Christian modification le 10 Juillet 2018 LAMBERT
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Marie-Josée en fonction le 18 Novembre 2016 MACERO
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
René en fonction le 18 Novembre 2016 PLOMION
Associé · de juillet 2018 à décembre 2018
Anne en fonction le 10 Juillet 2018 AGNELLO
ASSOCIÉ · de juillet 2018 à décembre 2018
Franz en fonction le 15 Novembre 2016 MERCIE
Gérant · de novembre 2016 à juillet 2018
Françoise en fonction le 15 Novembre 2016 KIMMEL
Gérant · de novembre 2016 à juillet 2018
Georges en fonction le 07 Novembre 2005. Co-gérant : AUBRY Françoise en fonction le 06 Avril 2009. Co-gérant : PAREDES Joseph en fonction le 06 Avril 2009 CORDON
Co-gérant · de avril 2009 à janvier 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI OASIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
424 874 485 00016 · ouvert le 25 juillet 1976 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OASIS
INPI440 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI OASIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OASIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
109 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OASIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 août 2026 · N° 2026F01069
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 7
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026RG08225
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00148
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/01454
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00591
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/07904
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026RG05801
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00201
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 26 mai 2026 · N° 22/00934
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 12 mai 2026 · N° 22/08748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 05 mai 2026 · N° 23/03621
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 avril 2026 · N° 2024J00303
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/05068
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/00504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/15677
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 mars 2026 · N° 25/10055
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00479
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 24 février 2026 · N° 24/03046
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 19 février 2026 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 21 janvier 2026 · N° 22/15011
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/08700
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 décembre 2025 · N° 23/03895
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, jEX Immobilier vente
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 décembre 2025 · N° 2025002932
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2025089623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00561
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eXPROPRIATIONS
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00039
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/08490
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00678
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/01120
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 septembre 2025 · N° 24/14619
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 août 2025 · N° 25/01003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 29 juillet 2025 · N° 2025000929
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/07687
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/05133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 12 juin 2025 · N° 2025001682
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 06 juin 2025 · N° 24/01648
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 21 mai 2025 · N° 25/52071
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 03 mars 2025 · N° 23/01703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 24 février 2025 · N° 24/02614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 21 février 2025 · N° 2025000499
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 février 2025 · N° 24/51766
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 17 février 2025 · N° 24/02759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01101
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/56916
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/03050
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 07 novembre 2024 · N° 19/02825
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 27 septembre 2024 · N° 24/06299
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 11 septembre 2024 · N° 22/10609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 26 août 2024 · N° 24/03802
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, vENTES
Décision du 05 juillet 2024 · N° 24/02967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 04 juin 2024 · N° 23/01522
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 mai 2024 · N° 24/51766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 09 avril 2024 · N° 24/00089
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 27 février 2024 · N° 22/04554
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 14 février 2024 · N° 23/04032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 13 février 2024 · N° 22/02382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/15207
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 21/05220
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 30 novembre 2023 · N° 20/15791
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 21 novembre 2023 · N° 20/10645
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/01168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 25 octobre 2023 · N° 22/08122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 28 septembre 2023 · N° 23/01480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/06430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 09 juin 2023 · N° 21/13032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 13 avril 2023 · N° 18/20347
- Lire la décision sur courdecassation.frdesignation
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 29 mars 2023 · N° 22/15011
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 02 février 2023 · N° 22/00289
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21-17.742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 04 novembre 2022 · N° 18/02889
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 04 novembre 2022 · N° 18/02888
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 21 octobre 2022 · N° 22/02476
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Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 12 octobre 2022 · N° 21/00408
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/00004
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/20685
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2022 · N° 20-10.980
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 janvier 2022 · N° 20-21.284
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 novembre 2021 · N° 19-20.113
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2021 · N° 19-25.016
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 25 mars 2021 · N° 19-15.604
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 11 février 2021 · N° 20/12030
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-21.704
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juillet 2020 · N° 19-12.461
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-14.061
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 13 novembre 2019 · N° 18/00789
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 21 février 2019 · N° 18/10455
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2019 · N° 18-14.517
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 janvier 2019 · N° 17-87.049
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Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 19 février 2018 · N° 16/12780
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Décision du 07 février 2018 · N° 17-14.210
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 juillet 2017 · N° 16-12.998
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 janvier 2005 · N° 04-81.139
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 juin 2003 · N° 02-86.182
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 2001 · N° 00-46.849
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-10.763
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 juin 1994 · N° 92-17.339
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 1994 · N° 92-11.655
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1992 · N° 92-60.179
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 janvier 1990 · N° 87-43.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OASIS
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
WOTQUENNE LAURENT PAUL nom d'usage : WOTQUENNE devient gérant. VINCENT NADINE FERNANDE nom d'usage : VINCENT n'est plus gérant
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Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
DALL Didier nom d'usage : DALL devient gérant. VINCENT Nadine n'est plus gérant. VINCENT NADINE FERNANDE nom d'usage : VINCENT devient gérant
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
GRUNEWALD Mathias nom d'usage : GRUNEWALD n'est plus gérant. SCHLICK Laurent nom d'usage : SCHLICK n'est plus gérant. PIANINI Pino nom d'usage : PIANINI n'est plus gérant. VINCENT Nadine devient gérant
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
VINCENT Nadine devient gérant
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
AUBRY Françoise nom d'usage : KIMMEL n'est plus gérant. GRUNEWALD Mathias nom d'usage : GRUNEWALD devient gérant. RONJON Fabienne nom d'usage : GINOT n'est plus gérant. SCHLICK Laurent nom d'usage : SCHLICK devient gérant. PIANINI Pino nom d'usage : PIANINI devient gérant
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : AUBRY Françoise modification le 22 Novembre 2016 ; Associé : LAGUEMIRI Abdeslam en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : FRAIGNEAU Michel en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : CIMINO Odette modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : PATHE Ulrich en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : MAUPIN Bernard en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : MEURANT Eric en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : CHEVAL Robert en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : NEVOT Manuel en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : BULLIFON Alain en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : VALERO Jean-Pierre en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : BEAU Laurence en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : AVENA Clément en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : ALBERELLI Emile en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : CANAL Jean-Jacques en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : COLIN Jean-Claude en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : LESSI Hubert modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : MICHAUD Alain en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : ROBERT Jean-Marie modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : ROQUES Jean-Claude en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : BIEDERT Daniel en fonction le 17 Novembre 2016 ; Associé : ARNAUD Patrick modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : HENIN Georgette en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : BREZET Michèle en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : TASSI Josette en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : TOUPET Jean modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : DUVERNEAUX Jacky en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : BEAU Pascale en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : ZUNINO Eric en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : FERRAND Gilles en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : LEQUIN Jean Paul en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : JARNY Maximin en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : LEFBVRE Régine en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : CHAUVIN Jean-Louis modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : SABATIER Anna en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : AUGIER Serge en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : LAMBERT Christian modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : RONJON Alexandre en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : TARTAVEL-JEANNOT Alain modification le 10 Juillet 2018 ; Associé : TOMSON Ghislaine en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : TARTAVEL JEANNOT Joanny Maurice en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : FRETER Almut en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : MACERO Marie-Josée en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : GEORGES René en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : GEORGES Isabelle en fonction le 18 Novembre 2016 ; Associé : PLOMION René en fonction le 18 Novembre 2016 ; ASSOCIÉ : AGNELLO Anne en fonction le 10 Juillet 2018
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : GONTHIER Cécile modification le 11 Janvier 2011 ; Gérant : MERCIE Franz en fonction le 15 Novembre 2016 ; Gérant : KIMMEL Françoise en fonction le 15 Novembre 2016
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : GONTHIER Cécile modification le 11 Janvier 2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : GONTHIER Cécile modification le 11 Janvier 2011 Gérant : ROBERT Jean-Marie en fonction le 05 Janvier 2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : AUBRY Françoise modification le 05 Janvier 2011 Gérant : GONTHIER Pansiot en fonction le 05 Janvier 2011 Gérant : ROBERT Jean-Marie en fonction le 05 Janvier 2011
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Co-gérant : CORDON Georges en fonction le 07 Novembre 2005. Co-gérant : AUBRY Françoise en fonction le 06 Avril 2009. Co-gérant : PAREDES Joseph en fonction le 06 Avril 2009.
- création
Date d'effet : 04 novembre 1999
Questions fréquentes sur SCI OASIS
Quel est le numéro SIREN de SCI OASIS ?
Le numéro SIREN de SCI OASIS est 424 874 485. Le SIRET de son siège social est 424 874 485 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11424874485.
Qui dirige SCI OASIS ?
SCI OASIS est dirigée par EMILE ALBERELLI, autre. L'entreprise compte 211 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OASIS ?
Le siège social de SCI OASIS est situé 130 Les Fontetes route de l'Aygade, 83400 Hyeres.
SCI OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OASIS.
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