SCI OBSIDIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 506 368, SCI OBSIDIENNE est une SCI créée le 15 janvier 2002. Elle est domiciliée 300 Che des Bousquets Chez Espinasse Frederic, 34820 Assas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FREDERIC ESPINASSE, gérant.
Fiche d'identité de SCI OBSIDIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI OBSIDIENNE
- SIREN
- 440 506 368
- SIRET (siège)
- 440 506 368 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40440506368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 506 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 janvier 2002
- Siège social
- 300 CHE DES BOUSQUETS CHEZ ESPINASSE FREDERIC, 34820, ASSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI OBSIDIENNE
ACQUISITION D'UN TERRAIN POUR Y CONSTRUIRE UN IMMEUBLE EN VUE DE L'EXPLOITATION PAR BAIL ; ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI OBSIDIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI OBSIDIENNE
INSEEÉtablissements de SCI OBSIDIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34820 ASSASSiègeActif
440 506 368 00016 · ouvert le 25 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI OBSIDIENNE
INPIComptes annuels de SCI OBSIDIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI OBSIDIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI OBSIDIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI OBSIDIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI OBSIDIENNE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 27 mai 2026 · N° 20/09877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eGIDE
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2024006516
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 26 mars 2025 · N° 20/09877
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 octobre 2024 · N° 22/00154
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI OBSIDIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI OBSIDIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI OBSIDIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI OBSIDIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI OBSIDIENNE est 440 506 368. Le SIRET de son siège social est 440 506 368 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440506368.
Qui dirige SCI OBSIDIENNE ?
SCI OBSIDIENNE est dirigée par FREDERIC ESPINASSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI OBSIDIENNE ?
Le siège social de SCI OBSIDIENNE est situé 300 Che des Bousquets Chez Espinasse Frederic, 34820 Assas.
SCI OBSIDIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI OBSIDIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI OBSIDIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI OBSIDIENNE.
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